J.O. 53 du 3 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04315

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 février 2004 portant nomination au comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural

NOR : AGRE0400419A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 février 2004 :

En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter l'Etat :

Mme Mireille Riou-Canals, directrice des affaires financières au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;

M. Daniel Richard-Molard, directeur adjoint du département bio-ingénierie de la direction de la technologie au ministère de la recherche et des nouvelles technologies.

En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition du conseil d'administration :


Au titre des représentants des organisations

syndicales d'exploitants agricoles


M. Jean-Luc Bidal.

M. Christian Gely.

M. Gaël Grosmaire.

M. Christophe Maginot.

M. Patrick Guillerme.


Au titre des représentants de l'assemblée permanente

des chambres d'agriculture


M. Joseph Giroud.

M. Jean-Pierre Leveillard.


Au titre du représentant de la Confédération nationale

de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles


M. François Toulis.

En application du deuxième alinéa du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) :

M. Jean-Pierre Darvogne de l'ACTA ;

M. Charles Brette d'Arvalis, Institut du végétal ;

M. Claude Allo de l'Institut de l'élevage ;

M. Jean-Marie Bidault du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France).

En application du troisième alinéa du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, est nommé membre du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural, sur proposition de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) :

M. Benoît Mangenot, de l'ANIA.